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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Mr Fallotte Jean-marc (ci-après dénommé "le Vendeur") et les utilisateurs (ci-après dénommés "les Acheteurs") de l'ebook "la puissance du mental" (ci-après dénommé "le Produit").

2. Commandes
Les Acheteurs peuvent passer commande du Produit via Kooneo. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

3. Prix
Les prix du Produit sont indiqués en [devise] et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s'engage à facturer les produits commandés aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

4. Paiement
Le paiement du Produit s'effectue au moment de la commande. Les Acheteurs peuvent régler leur commande par carte de crédit.

5. Livraison
Le Produit est livré sous forme numérique, directement téléchargeable après confirmation du paiement. Le Vendeur ne sera pas tenu responsable des retards de livraison imputables à des problèmes techniques ou des facteurs hors de son contrôle.

6. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, en vigueur, les achats de contenu numérique sont ferme et définitif. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation. Il est rappelé que le délai de rétractation de sept jours ouvert par l'article L. 121–20 du code de la consommation n'est pas applicable au présent service, dès lors que nous avons accepté exécuter votre commande par la confirmation de la transaction sur la page Web, consulter et l'envoi d'un mail.

7. Propriété intellectuelle
Le Vendeur conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le Produit. Les Acheteurs s'engagent à n'utiliser le Produit que pour un usage personnel et non commercial, et s'interdisent de le reproduire, le distribuer ou le revendre sans l'autorisation expresse du Vendeur.

8. Responsabilité
Le Vendeur met tout en œuvre pour garantir la qualité et l'exactitude du Produit, mais ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de son utilisation ou de son impossibilité d'utilisation.

9. Confidentialité
Le Vendeur s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles des Acheteurs et à les traiter conformément à sa politique de confidentialité.

10. Litiges
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.

J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente